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- Écrit par : Un nouvel Elan pour Chevigny
- Catégorie : Ordres du Jour
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Le Conseil Municipal d'avril 2014 aura lieu
mardi 15 avril 2014 à 20h30
dans la salle des mariages.
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- Écrit par : Un nouvel Elan pour Chevigny
- Catégorie : Ordres du Jour
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Le Conseil Municipal de novembre 2013 aura lieu
mardi 26 novembre à 20h30
dans la salle des mariages.
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- Écrit par : Un nouvel Elan pour Chevigny
- Catégorie : Ordres du Jour
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Le prochain conseil municipal se tiendra mardi 26 mars à 20h30 dans la salle des mariages.
A l'ordre du jour : Approbation des Comptes de Gestion, Comptes Administratifs, du Budget Primitif. Vote des 3 taxes communales pour l'exercice 2013. Modification du tableau des effectifs du Personnel Municipal. Mise en place de la réforme des rythmes scolaires pour la rentrée 2013. Demandes de subventions. Attribution de subventions. Vente des terrains dans la ZAC des Terres Rousses...
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- Écrit par : Melissa Legrand
- Catégorie : Ordres du Jour
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Débat d'Orientation Budgétaire Budget Principal et des Budgets Annexes, Modification de la délibération d'autorisation de programme concernant le financement de la médiathèque, Organisation du printemps des Poètes, Protection des personnes et des biens et prévention de la délinquance par la mise en place de vidéo protection : demande d'autorisation et de subvention, Quartier « Les Rosières » - Reprise des voiries et des espaces collectifs dans le domaine privé de la commune, ZAC « Les Terres Rousses », ZAC « Les Terres Rousses » - annulation de la délibération n°212-12-2012 du 18 décembre 2012, ZAC « Les Terres Rousses » - Réalisation de la partie sud en régie, Lancement de la procédure d'appel d'offres pour le marché « entretien des espaces-verts », 2 questions écrites de monsieur Louis LEGRAND en date du 21 janvier 2013 sur les réunions de quartier organisées par le maire et sur des dysfonctionnements à la piscine municipale.
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- Écrit par : Un nouvel Elan pour Chevigny
- Catégorie : Ordres du Jour
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A l'ordre du jour : Fixation du tarif pour la location de l'Ogive et Convention de mise à disposition de l'Ogive, Création d'un emploi d'adjoint technique de deuxième classe à temps complet, diverses demandes de subvention (au titre des amendes de police et auprès du Conseil Général dans le cadre des travaux de voiries 2013), Cession ancien tatami de judo, Avance sur subvention 2013 (ASC et Chevigny Saint-Sauveur Hand-ball), Acquisition des parcelles ans la zone 6NA Sud.