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Ordre du Jour du Conseil Municipal du 18 décembre 2012

Détails
Écrit par : Un nouvel Elan pour Chevigny
Catégorie : Ordres du Jour
Publication : 13 Décembre 2012
Clics : 3779

Terrain a vendre-02Le prochain conseil municipal aura lieu le 18 décembre 2012 dans la salle des mariages.

A l'ordre du jour, l'achat et la vente de plusieurs terrains.

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Ordre du Jour du Conseil Municipal du 27 novembre 2012

Détails
Écrit par : Un nouvel Elan pour Chevigny
Catégorie : Ordres du Jour
Publication : 25 Novembre 2012
Clics : 3875

conseil municipalLe Conseil Municipal se réunira mardi 27 novembre dans la salle des mariages

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Ordre du Jour du Conseil Municipal du 6 novembre 2012

Détails
Écrit par : Un nouvel Elan pour Chevigny
Catégorie : Ordres du Jour
Publication : 31 Octobre 2012
Clics : 3941

mediathequeBPLe prochain conseil municipal de Chevigny-Saint-Sauveur aura lieu le 6 novembre 2012.

A l'ordre du jour, la dénomination de la future médiathèque, les délégations des adjoints, la désignation des délégués et représentants de la commune à divers organismes, les indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des conseillers municipaux délégués, le repas de fin d'année des retraités et séniors organisé par la municipalité, l'indemnité spéciale mensuelle de fonction des agents, des chefs de service et des directeurs de police municipale ... et bien d'autres délibérations

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Ordre du jour du conseil municipal du 25 septembre 2012

Détails
Écrit par : Un nouvel Elan pour Chevigny
Catégorie : Ordres du Jour
Publication : 22 Septembre 2012
Clics : 3812

mairie ecole vignetteLa prochaine réunion du conseil municipal de Chevigny-Saint-Sauveur aura aura lieu mardi 25 septembre 2012 à 20h30 dans la salle des mariages, place du Général de Gaulle.

A l'ordre du jour : indemnité d'éviction - SARL SALLIT II, indemnité spéciale mensuelle de fonction des agents, des chefs de service et des directeurs de police municipale, création de trois conterats d'accompagnement dans l'emploi (CAE), demande d'une licence d'entrepreneur de spectacle, acquisition de parcelles cadastrées section AO n°431 et 432 situées rue de Pommard, demande de subvention au titre de la DETR pour les travaux d'aménagement du bassin extérieur de la piscine municipale, ...

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Ordre du jour du conseil municipal du 26 juin 2012

Détails
Écrit par : Un nouvel Elan pour Chevigny
Catégorie : Ordres du Jour
Publication : 21 Juin 2012
Clics : 3510

Bureau de Poste de Chevigny-Saint-SauveurLa prochaine réunion du conseil municipal de Chevigny-Saint-Sauveur aura aura lieu mardi 26 juin 2012 à 20h30 dans la salle des mariages, place du Général de Gaulle.

A l'ordre du jour : information sur les marchés publics à procédure adaptée (MAPA), déclarations d'intention d'aliéner (DIA), création d'une véloroute de Quetigny à Rémilly-sur-Tille par le Conseil Général, renouvellement du bail "La Poste", modification du tarif du Centre de Loisirs sans Hébergement, création de postes d'adjoint administratifs, organisation du bal du 13 juillet 2012, tarifs d'inscription et convention pour la course pédestre du 4 novembre 2012, vente du lot n°2 du lotissement "Clos en Mont Vaux", lancement de la procédure générale de revision du POS...

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  1. Ordre du jour du Conseil Municipal extraordinaire du 7 juin 2012
  2. Ordre du jour du Conseil Municipal du 22 mai 2012
  3. Ordre du jour du Conseil Municipal du 17 avril 2012
  4. Ordre du jour du Conseil Municipal du 20 mars 2012

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