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Écrit par : Un nouvel Elan pour Chevigny

Catégorie : Mentions Légales

Publication : 2 Juillet 2019

Clics : 13599

Politique de confidentialité

La dernière mise à jour de la présente Politique de confidentialité date du 1er juillet 2019.

Nous respectons votre confidentialité et il est important pour nous que vous compreniez la manière dont nous recueillons, utilisons et partageons les données vous concernant. La présente Politique de confidentialité couvre nos pratiques en matière de collecte de données et décrit vos droits d'accéder à vos données personnelles, de les rectifier ou d'en limiter notre utilisation.

Sauf indication contraire ou mention d'un lien vers une autre politique, la présente Politique de confidentialité s'applique lorsque vous visitez ou utilisez le site Web Un Nouvel Elan pour Chevigny ou ses services associés (les « Services »).

Votre utilisation des Services vaut acceptation de votre part des conditions de la présente Politique de confidentialité. N'utilisez pas les Services si vous n'acceptez pas la présente Politique de confidentialité ou tout autre contrat régissant votre utilisation des Services.

Table des matières

 1. Quelles données nous collectons

Nous collectons certaines données que vous nous fournissez directement, par exemple parmi les informations que vous saisissez vous-même ; et des données issues de plates-formes tierces auxquelles vous vous connectez par le biais d'Un Nouvel Elan pour Chevigny. Certaines données sont également collectées automatiquement, comme les informations relatives à votre appareil et les composantes des Services avec lesquels vous interagissez ou que vous utilisez régulièrement.

1.1 Les données que vous nous fournissez

Nous pouvons recueillir différentes données de vous ou à votre sujet selon la manière dont vous utilisez les Services. Voici quelques exemples pour vous aider à comprendre quelles données nous collectons.

Lorsque vous créez un compte et utilisez les Services, nous collectons toutes les données que vous nous fournissez directement, y compris :

Données de compte	Afin d'utiliser certaines fonctions (comme l'inscription à la Newsletter), vous devez créer un compte utilisateur. Lorsque vous créez ou mettez à jour votre compte, nous collectons et stockons les données que vous nous fournissez, telles que mot de passe, adresse e-mail, et nous vous attribuons un numéro d'identification unique (les « Données de compte »).
Contenu partagé	Certaines composantes des Services vous permettent d'interagir avec d'autres utilisateurs ou de partager publiquement du contenu, y compris en publiant des avis sur une page, en commentant des articles par exemple. Ledit contenu partagé peut être visible de tous selon l'endroit où il est publié.
Communications et support	Si vous nous contactez pour obtenir de l'aide, nous signaler un problème ou nous faire part d'une inquiétude (que vous ayez ou non créé un compte), nous collectons et stockons vos coordonnées, vos messages et d'autres données à votre sujet telles que votre nom, adresse e-mail, lieu, système d'exploitation, adresse IP, et toutes autres données que vous fournissez ou que nous collectons par voie automatisée (point développé ci-après). Nous utilisons ces données pour étudier votre demande et vous répondre, en accord avec la présente Politique de confidentialité.

Les données énumérées ci-avant sont stockées chez nous et associées à votre compte.

1.2 Les données que nous collectons par voie automatisée

Lorsque vous accédez aux Services, nous collectons certaines données par voie automatisée, y compris :

Données système	Données techniques à propos de votre ordinateur ou appareil, comme l'adresse IP, le type et la version du système d'exploitation, les identifiants uniques de l'appareil, le navigateur, la langue du navigateur, le domaine et autres données système, et les types de plates-formes (les « Données système »).
Données d'utilisation	Statistiques d'utilisation liées à vos interactions avec les Services, notamment les pages auxquelles vous accédez, le temps passé sur certaines pages, les pages consultées, les recherches effectuées, les éléments sur lesquels vous cliquez, la date et l'heure, et d'autres données liées à votre utilisation des Services (les « Données d'utilisation »).

Les données énumérées ci-avant sont recueillies par le biais de fichiers journaux de serveur et de technologies de suivi, tel que détaillé dans la section ci-après intitulée « Cookies et Outils de collecte de données ». Elles sont stockées chez nous et associées à votre compte.

 2. Comment nous obtenons des données à votre sujet

Nous utilisons des outils tels que les cookies, les balises Web, et les services d'analyse pour collecter les données énumérées ci-avant. Pour certains de ces outils, vous avez la possibilité de vous désinscrire de la collecte de données.

2.1 Cookies et Outils de collecte de données

Tel que détaillé dans notre Politique en matière de cookies, lorsque vous accédez et utilisez nos Services, Un Nouvel Elan pour Chevigny et les prestataires de services agissant en son nom (comme Google Analytics) utilisent des fichiers journaux de serveur et des outils automatisés de collecte de données comme des cookies, des balises Web (ou pixels espions), des scripts, des liens personnalisés et des empreintes digitales d'appareil ou de navigateur (dénommés collectivement les « Outils de collecte de données »). Ces Outils de collecte de données repèrent et collectent automatiquement certaines Données système et Données d'utilisation (telles que décrites dans la Section 1) lorsque vous utilisez les Services. Dans certains cas, nous associons des données recueillies à l'aide de ces Outils de collecte de données à d'autres données que nous collectons selon les dispositions de la présente Politique de confidentialité.

Les cookies sont des petits fichiers que les sites Web envoient à votre appareil pour identifier de manière unique votre navigateur ou appareil, ou pour enregistrer des données dans votre navigateur. Nous les utilisons par exemple pour analyser votre utilisation des Services, personnaliser votre expérience, simplifier votre connexion aux Services et vous reconnaître d'une session à l'autre. Les balises Web sont des petits objets qui nous permettent d'analyser les actions des visiteurs et utilisateurs utilisant les Services. Nous les utilisons par exemple pour déterminer si une page a été consultée et si un e-mail a été ouvert.

Un Nouvel Elan pour Chevigny utilise les types de cookie suivants :

• Préférences : pour mémoriser les données relatives à votre navigateur et à vos paramètres ayant une incidence sur l'apparence et le comportement des Services (comme la langue choisie).
• Les cookies de sécurité : pour vous permettre de vous connecter et d'accéder aux Services, pour vous protéger des tentatives frauduleuses de connexion et pour détecter et empêcher l'utilisation abusive ou non autorisée de votre compte.
• Les cookies fonctionnels : pour mémoriser les paramètres fonctionnels (comme le volume sonore pour la lecture vidéo).
• Les cookies d'état de la session : pour suivre vos interactions avec les Services afin que nous puissions améliorer les Services et votre expérience de navigation, mémoriser vos identifiants de connexion et traiter vos demandes.

Vous pouvez configurer votre navigateur Web afin d'être alerté en cas de tentatives d'enregistrement de cookies sur votre ordinateur, de restreindre les types de cookies autorisés ou de refuser tous les cookies. Si vous désactivez des cookies, il se peut que vous ne puissiez plus utiliser une partie ou l'ensemble des fonctionnalités des Services, et cela peut modifier votre expérience ou la rendre moins fonctionnelle.

Certains des partenaires tiers fournissant certaines fonctionnalités sur notre site utilisent également des objets de stockage local (aussi connus sous le nom de cookies flash, d'objets locaux partagés ou de LSO) pour collecter et stocker des données.

2.2. Services d'analyse

Nous utilisons des services tiers d'analyse de navigateur et d'appareil mobile tels que Google Analytics. Ces services utilisent des Outils de collecte de données afin de nous aider à analyser votre utilisation des Services. Ils nous permettent par exemple de savoir de quel site Web tiers vous venez, à quelle fréquence vous consultez notre site, mais aussi de connaître vos événements au sein de notre site, ainsi que vos données d'utilisation et de performance. Nous utilisons ces données pour améliorer les Services, mieux appréhender leurs performances sur les différents appareils et vous proposer du contenu susceptible de vous intéresser.

3. Quelle utilisation nous faisons de vos données

Nous utilisons vos données pour vous fournir des services, communiquer avec vous, résoudre les problèmes, protéger votre compte des fraudes et abus, améliorer et mettre à jour notre site, analyser l'utilisation qui en est faite, et à toute fin requise par la loi ou nécessaire pour des raisons de sécurité et d'intégrité.

Nous utilisons les données que nous collectons dans le cadre de votre utilisation des Services pour :

• fournir et administrer les Services, y compris afficher du contenu personnalisé et faciliter la communication avec les autres utilisateurs ;
• traiter vos requêtes, relatives à des services spécifiques, des demandes d'informations ou des fonctionnalités ;
• communiquer avec vous au sujet de votre compte, ce qui implique :
  • de répondre à vos questions et préoccupations ;
  • de vous envoyer des messages et informations d'ordre administratif, y compris des notifications liées aux modifications des Services, et les mises à jour de nos publications ;
  • de vous tenir informé (par e-mail ou par notification) de nos nouveaux Services, de nos nouvelles fonctionnalités, de nos bulletins d'information (vous pouvez à tout moment vous désabonner de ces communications) ;
  • de vous envoyer des notifications push sur votre appareil pour vous signifier des mises à jour et autres messages pertinents (vous pouvez gérer ces notifications dans les préférences de votre compte) ;
• gérer vos préférences de compte ;
• simplifier le fonctionnement technique des Services, ce qui passe entre autres par le dépannage et la résolution des problèmes, la sécurisation des Services et la protection contre les fraudes et les abus ;
• encourager les utilisateurs à faire part de leurs commentaires ;
• administrer les enquêtes administrées ou parrainées par Un Nouvel Elan pour Chevigny ;
• en savoir plus sur vous en associant vos données à d'autres données de fournisseurs de données tiers ou en analysant les données avec l'aide de prestataires de services d'analyse ;
• identifier des utilisateurs uniques sur l'ensemble des appareils ;
• améliorer les Services et concevoir de nouveaux services et fonctionnalités ;
• analyser les tendances et le trafic, suivre les données d'utilisation ;
• faire la promotion des Services sur des sites Web et applications tiers ;
• tout ce qui est requis ou autorisé par la loi ;
• ou tout ce que nous, à notre seule discrétion, déterminons comme nécessaire afin d'assurer la sécurité ou l'intégrité de nos utilisateurs, de nos employés, des tierces parties, du public ou des Services.
  

4. Avec qui nous partageons vos données

Nous pouvons partager certaines données vous concernant avec des sociétés assurant des services pour nous, des prestataires de services d'analyse et d'enrichissement des données, vos fournisseurs de réseaux sociaux, des sociétés nous aidant à réaliser des campagnes de promotion et des enquêtes, et des sociétés de publicité nous aidant à promouvoir nos Services. Nous pouvons également partager vos données si nécessaire à des fins de sécurité ou de respect des lois. Enfin, nous pouvons partager vos données d'autres façons si ces données sont agrégées ou anonymisées ou si nous obtenons votre accord.

Nous pouvons partager vos données avec des tiers dans les circonstances suivantes ou tel que décrit autrement dans la présente Politique de confidentialité :

• Avec des prestataires de services, sous-traitants et agents : Nous partageons vos données avec des sociétés tierces qui fournissent des services en notre nom, comme l'analyse de données, les services de messagerie et d'hébergement. Ces prestataires de services peuvent accéder à vos données personnelles et sont tenus de les utiliser uniquement selon nos directives et aux fins de notre demande de service.
• Avec des prestataires de services d'analyse et d'enrichissement des données : Dans le cadre de notre utilisation d'outils d'analyse tiers comme Google Analytics, nous partageons certaines coordonnées, Données de compte, Données système et Données d'utilisation (telles que détaillées dans la Section 1), ou des données anonymisées le cas échéant. L'anonymisation des données consiste à remplacer les informations permettant de vous identifier, comme votre nom et votre adresse e-mail, par un jeton d'identité. Cela permet aux prestataires de services de fournir des services d'analyse ou de recouper vos données avec des informations issues d'une base de données publique (y compris des coordonnées et des informations sociales provenant d'autres sources). Nous procédons ainsi pour communiquer avec vous de façon plus efficace et personnalisée.
• Pour vous proposer des fonctionnalités liées aux réseaux sociaux : Par le biais des fonctionnalités liées aux réseaux sociaux dans les Services (comme le bouton J'aime de Facebook), le fournisseur tiers du réseau social en question peut collecter des informations telles que votre adresse IP et la page des Services que vous consultez, et installer un cookie pour activer cette fonctionnalité. Votre utilisation de ces fonctionnalités est régie par la politique de confidentialité de la société tierce.
• À des fins de publicité : Dans le cas où nous déciderions à l'avenir de proposer des espaces publicitaires, nous pouvons utiliser et partager certaines de vos Données système et Données d'utilisation avec des réseaux et annonceurs tiers afin de présenter les tendances générales en matière de données démographiques et de préférences parmi nos utilisateurs. Nous pouvons également autoriser les annonceurs à collecter des Données système à l'aide des Outils de collecte de données (tels que détaillés dans la Section 2.1) et à utiliser ces données pour vous proposer des publicités ciblées en vue de personnaliser votre expérience utilisateur (par le biais de la publicité comportementale) et pour analyser l'audience d'un site Web. Les annonceurs peuvent également partager avec nous les données qu'ils ont recueillies sur vous. Pour en savoir plus à ce sujet ou pour vous désinscrire de la publicité comportementale des réseaux publicitaires, reportez-vous à la Section 6.1 (Vos choix quant à l'utilisation de vos données) ci-après. La désinscription ne concerne que les publicités ciblées ; vous continuerez de recevoir des publicités génériques.
• À des fins de sécurité et de respect des lois : Nous pouvons divulguer vos données à des tiers si nous, à notre seule discrétion, avons tout lieu de croire qu'une telle divulgation est :
  • autorisée ou requise par la loi ;
  • demandée dans le cadre d'une enquête, ordonnance ou procédure judiciaire, gouvernementale ou légale ;
  • raisonnablement nécessaire dans le cadre d'une assignation à comparaître, d'un mandat ou de toute autre demande juridiquement valide ;
  • raisonnablement nécessaire pour appliquer nos Conditions générales d'utilisation, la présente Politique de confidentialité ou tout autre accord juridique ;
  • requise pour détecter, empêcher ou combattre la fraude, les abus, les détournements, les potentielles violations de la loi (ou d'un règlement ou d'une réglementation) ou les problèmes de sécurité ou techniques ;
  • ou raisonnablement nécessaire (à notre discrétion) dans un souci de protection en cas de menace imminente aux droits, à la propriété ou à la sécurité d'Un Nouvel Elan pour Chevigny, de nos utilisateurs, de nos employés, de personnes au sein de la population ou de notre site.
  • Nous pouvons en outre divulguer des informations vous concernant à nos auditeurs et conseillers juridiques, afin d'évaluer nos droits et obligations en matière de divulgation en vertu de la présente Politique de confidentialité.
• Lors d'un changement de contrôle : Si le site Un Nouvel Elan pour Chevigny fait l'objet d'une opération telle qu'une fusion, une cessation ou une dissolution d’association, nous pouvons partager, divulguer ou transférer l'ensemble de vos données à l'association qui succède à Un Nouvel Elan pour Chevigny dans le cadre de cette transition ou en prévision d'une transition (y compris pendant l'audit préalable).
• Après agrégation ou anonymisation : nous pouvons divulguer ou utiliser à toute fin les données agrégées ou anonymisées.
• Avec votre autorisation : avec votre accord, nous pouvons partager des données vous concernant avec des tiers en dehors du champ d'application de la présente Politique de confidentialité.
  

5. Sécurité

Nous utilisons des dispositifs de sécurité appropriés, basés sur le type et la sensibilité des données qui sont stockées. Comme c'est le cas pour tout système connecté à Internet, il existe toujours un risque d'accès non autorisé ; il est donc important que vous protégiez votre mot de passe et que vous nous contactiez en cas d'activité suspecte sur votre compte.

Un Nouvel Elan pour Chevigny applique des mesures de sécurité appropriées pour éviter que des tiers non autorisés puissent accéder à, modifier, divulguer ou détruire des données personnelles que nous collectons et stockons à votre sujet. Ces mesures dépendent du type et de la sensibilité desdites données. Malheureusement, aucun système ne peut être sûr à 100% et nous ne pouvons donc pas vous garantir qu'aucun tiers n'aura accès de façon non autorisée aux communications entre vous et Un Nouvel Elan pour Chevigny, aux Services ou à toute information qui nous est fournie en lien avec les données que nous collectons par le biais des Services. Votre mot de passe joue un rôle capital dans notre dispositif de sécurité et il en va de votre responsabilité de le protéger. Ne partagez votre mot de passe avec aucun tiers. Si vous pensez que votre mot de passe ou votre compte a été compromis, vous devez changer immédiatement de mot de passe et contacter Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.pour nous faire part de vos inquiétudes.

6. Vos droits

Vous disposez de certains droits quant à l'utilisation de vos données. Vous pouvez notamment vous désinscrire des e-mails que nous vous envoyons, désactiver les cookies et refuser que certains fournisseurs de services d'analyse collectent des données à votre sujet. Vous pouvez mettre à jour ou fermer votre compte via notre site, et vous pouvez en outre nous contacter pour toute demande de droits individuels relative à vos données personnelles. Les parents qui pensent que nous avons involontairement collecté des données personnelles sur leur enfant mineur doivent nous contacter afin que nous puissions supprimer ces informations.

6.1. Vos choix quant à l'utilisation de vos données

Vous pouvez choisir de ne pas nous fournir certaines informations, mais sachez qu'il est alors possible que vous ne puissiez pas utiliser certaines fonctions des Services.

• Si vous ne souhaitez plus recevoir de communications de notre part, vous pouvez vous désabonner à l'aide du mécanisme de désabonnement indiqué dans la communication en question ou en modifiant les paramètres de notification dans votre compte. Notez que, quels que soient vos paramètres de notification, nous vous enverrons des messages opérationnels et relationnels liés au site, y compris des confirmations administratives, des mises à jour importantes sur le site et des notifications sur nos politiques.
• Selon le navigateur ou l'appareil que vous utilisez, vous pouvez gérer les cookies et d'autres types de stockage local de données. Si vous utilisez un appareil sans fil, vous pouvez également décider si vous voulez que les données de localisation ou autres informations soient collectées et partagées. Vous pouvez gérer les LSO d'Adobe via leur panneau Paramètres d'enregistrement des sites Web.
• Pour en savoir plus sur les cookies éventuels utilisés à des fins de publicité ciblée par des sociétés participantes et savoir comment vous désinscrire (« opt out » en anglais) de ce type de publicité, consultez les pages Web de la Network Advertising Initiative et de la Digital Advertising Alliance (sites en anglais), ou le site Your Online Choices si vous êtes dans l'Union européenne. Pour vous désinscrire de la publicité display de Google ou personnaliser les publicités du Réseau Display de Google, consultez la page Paramètres des annonces Google. Pour vous désinscrire des publicités ciblées de Taboola, cliquez sur le lien de désabonnement présent dans la Politique en matière de cookies (pour l'heure, en anglais) de l'entreprise.
• Pour ne plus autoriser Google Analytics à utiliser vos données à des fins d'analyse ou d'enrichissement des données, consultez les liens suivants : Module complémentaire de navigateur pour la désactivation de Google Analytics.

Pour toute question relative à vos données, à l'utilisation qui en est faite ou à vos droits, envoyez un e-mail à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

6.2 Accès, mise à jour et suppression de vos données personnelles

Pour consulter et mettre à jour les données qu'Un Nouvel Elan pour Chevigny collecte et conserve à votre sujet, procédez comme suit :

• Pour mettre à jour les données que vous nous fournissez directement, connectez-vous à votre compte et mettez-le à jour à tout moment.
• Pour fermer votre compte :
  • Si vous êtes inscrit à notre Newsletter, consultez la page des paramètres de votre profil et suivez les étapes détaillées ici.
  • Si vous rencontrez des difficultés pour supprimer votre compte, envoyez un e-mail à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou envoyez votre demande à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..
  • Remarque : même une fois votre compte supprimé, une partie ou la totalité de vos données peuvent rester visibles à d'autres individus, y compris, sans s'y limiter, toute donnée qui a été (a) copiée, stockée ou diffusée par d'autres utilisateurs (y compris dans les commentaires d’articles) ; (b) partagée ou diffusée par vous; ou (c) publiée sur une plate-forme tierce. Même une fois votre compte supprimé, nous conservons vos données aussi longtemps que nous en avons légitimement besoin (et conformément au droit applicable), notamment dans le cadre du respect des obligations légales, de la résolution des litiges et de l'exécution de nos accords. Nous pouvons conserver et divulguer lesdites données en vertu de la présente Politique de confidentialité après fermeture de votre compte.
• Pour demander à accéder à, rectifier ou supprimer vos données personnelles, écrivez par voie électronique à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.. Nous vous répondrons dans un délai de 30 jours. Pour des raisons de sécurité, nous pouvons vous demander d'utiliser l'adresse e-mail associée à votre compte pour nous envoyer votre demande, et nous pouvons être amenés à vérifier votre identité avant de traiter votre demande. Notez que nous conservons certaines données pour des raisons juridiques, y compris pour répondre à l'obligation de tenue de registres et pour effectuer des transactions.

6.3. Notre politique relative aux enfants

Nous reconnaissons le droit à la vie privée des enfants et encourageons les parents et responsables légaux à s'impliquer activement dans les activités et intérêts en ligne de leurs enfants. Les enfants de moins de 13 ans (ou de moins de 16 ans dans l'Espace économique européen) ne doivent pas utiliser les Services. Si nous apprenons que nous avons collecté des données personnelles concernant un enfant n'ayant pas l'âge minimum requis, nous prendrons les mesures raisonnables qui s'imposent pour les supprimer.

Les parents qui estiment qu'Un Nouvel Elan pour Chevigny peut avoir collecté des données personnelles concernant un mineur n'ayant pas l'âge minimum requis peuvent envoyer une demande de suppression de ces données à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

7. Autorités de contrôle compétentes

8. Mises à jour et contact

En cas de modification importante de cette politique, nous notifierons nos utilisateurs par e-mail ou tout autre mécanisme requis par la loi. Les modifications prennent effet le jour de leur publication. Contactez-nous par e-mail ou par courrier en cas de questions, de préoccupations ou de différends.

8.1. Modifications apportées à la Politique de confidentialité

Nous mettons à jour de temps à autre la présente Politique de confidentialité. En cas de modifications importantes, vous en serez informé par e-mail, ou tel que requis par la loi applicable. Cette notification inclura également un résumé des principaux changements. Sauf mention contraire, les modifications prennent effet le jour de leur publication.

Dans la mesure permise par la loi applicable, si vous continuez d'accéder à et/ou d'utiliser notre site après la date d'effet de toute modification, cela vaut acceptation de la Politique de confidentialité révisée, et accord de s'y conformer et d'y être lié. La Politique de confidentialité révisée remplace toutes les Politiques de confidentialité antérieures.

8.2 Questions

En cas de questions, d'inquiétudes ou de différends à l'égard de notre Politique de confidentialité, n'hésitez pas à nous contacter par e-mail à l'adresse Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

Détails

Écrit par : Un nouvel Elan pour Chevigny

Catégorie : Mentions Légales

Publication : 18 Juin 2019

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MENTIONS LEGALES :

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.nouvelelan.fr les informations suivantes :

1. Informations légales :

Statut du propriétaire : particulier
Le Propriétaire est : Louis Legrand
Adresse postale du propriétaire : 7 impasse Jean Bouin 21800 Chevigny-Saint-Sauveur

Le Créateur du site est : Divers intervenants se sont succédés au fil du temps
Le Responsable de la publication est : Louis Legrand
Contacter le responsable de la publication : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Le responsable de la publication est une personne physique

Le Webmaster est : Webmaster
Contacter le Webmaster : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
L’hébergeur du site est : 1&1 Ionos adresse 1&1 Ionos 21000 Ville Hébergeur
CREDIT : Les mentions légales ont étés générées par générateur de mentions légales

 

2. Présentation et principe :

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.nouvelelan.fr.
Le site www.nouvelelan.fr regroupe un ensemble de services, dans l'état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers le webmaster du site www.nouvelelan.fr. Le site www.nouvelelan.fr est mis à jour régulièrement par Webmaster.
Louis Legrand s’efforce de fournir sur le site www.nouvelelan.fr des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

 

3. Accessibilité :

Le site www.nouvelelan.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, www.nouvelelan.fr s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, www.nouvelelan.fr ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

 

4. Propriété intellectuelle :

Louis Legrand est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction totale ou partielle du site www.nouvelelan.fr, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l'un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Louis Legrand, propriétaire du site à l'email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser., à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Liens hypertextes et cookies :

Le site www.nouvelelan.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation de Louis Legrand. Cependant, Louis Legrand n’a pas la possibilité de vérifier l'ensemble du contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.nouvelelan.fr, un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur par l'intermédiaire de son logiciel de navigation. Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr. L’utilisateur peut toutefois configurer le navigateur de son ordinateur pour refuser l’installation des cookies, sachant que le refus d'installation d'un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. Pour tout blocage des cookies, tapez dans votre moteur de recherche : blocage des cookies sous IE ou Firefox et suivez les instructions en fonction de votre version.

6. Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site www.nouvelelan.fr, Louis Legrand ne collecte des informations personnelles ( suivant l'article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.nouvelelan.fr. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site www.nouvelelan.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à www.nouvelelan.fr par email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou par écrit dûment signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site www.nouvelelan.fr n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat du site www.nouvelelan.fr et de ses droits autorise Louis Legrand à transmettre les dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu à la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site www.nouvelelan.fr.
Le site www.nouvelelan.fr est en conformité avec le RGPD voir notre politique RGPD www.nouvelelan.fr/rgpd_doc.html.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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Catégorie : Mentions Légales

Publication : 1 Octobre 2013

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Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site www.nouvelelan.fr a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL : récépissé de déclaration n° 1704132 v 0.

Les utilisateurs du site disposent d'un droit d'accès, de modification ou de suppression des données nominatives les concernant. Ils peuvent exercer ce droit en écrivant à l'adresse postale :

"Un Nouvel Elan pour Chevigny"

Maison des associations Jean Froussart
9 rue de Meursault -  21800 Chevigny-Saint-Sauveur - France

ou par courrier électronique à : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. .

De plus, aucune information personnelle n'est collectée à l'insu des utilisateurs du site, ni cédée à des tiers, ni utilisée à des fins personnelles.