Un Nouvel Elan pour Chevigny

Site de Louis Legrand et des élus "Nouvel Elan" de Chevigny-Saint-Sauveur
banniere

Conseil Municipal de Janvier 2014

Proposé par lu 4102 fois
Conseil Municipal de Janvier 2014
Date : 28/01/2014
Heure : 20:30
Conseil Municipal
Salle des Mariages

Conseil Municipal de Janvier 2014

Il n'y aura pas de Conseil Municipal en février 2014

L'ordre du jour sera mis en ligne dès que possible

 

Salle des Mariages
Itinéraire
Adresse  :   10 Avenue de la République, 21800 Chevigny-Saint-Sauveur,

Sous les projecteurs

D’un maire à l’autre.

4471
A notre demande, le Tribunal Administratif (TA) a annulé la délibération du 8 octobre 2016...
Lire la suite

La municipalité de Chevigny-Saint-Sauveur sommée de récupérer les sommes dépensées pour la protection fonctionnelle accordée à Michel Rotger

6430
Le Tribunal Administratif (TA) de Dijon annule la délibération du 8 octobre 2016 qui accordait au...
Lire la suite

Que coûte la protection fonctionnelle du maire de Chevigny-Saint-Sauveur ?

13142
Le maire de Chevigny-Saint-Sauveur a décidé d’attaquer un blogueur pour diffamation sur "personne...
Lire la suite

Conseil Municipal du 8/10/2016 - Déclaration lors de la demande de protection fonctionnelle du Maire de Chevigny-Saint-Sauveur

12126
On touche le fond... Hier matin, lors d'un conseil municipal extraordinaire, la protection...
Lire la suite

La demande de protection fonctionnelle de Michel Rotger, maire de Chevigny-Saint-Sauveur, différée

13366
Ce mardi 27 septembre 2016, le conseil municipal de Chevigny-Saint-Sauveur devait examiner une...
Lire la suite

Demande de démission du Maire - Conseil Municipal du 5 juillet 2016

20208
Déclaration de Louis Legrand pour demander la démission du maire suite à sa condamnation. -...
Lire la suite

Clos en Mont Vaux : la commune condamnée aux dépens

12994
Pour mémoire, un investisseur privé voulait faire une opération immobilière avenue de l'Egalité....
Lire la suite

Clos en Mont Vaux : la mairie recule devant la justice.

14718
Le 22 mai 2012, l’opposition de Chevigny-Saint-Sauveur claquait la porte du Conseil Municipal en...
Lire la suite

Un Conseil Municipal extraordinaire le 4 octobre 2012 consacré au Clos en Mont Vaux

12447
Le Clos en Mont Vaux seul point à l'ordre du jour : " Suite au recours en excès de pouvoir exercé...
Lire la suite

Visiteurs

762499
Aujourd'huiAujourd'hui104
HierHier245
Cette sermaineCette sermaine613
Ce mois-ciCe mois-ci1962
TotalTotal762499
52.15.235.28