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Conseil Municipal

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Conseil Municipal
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Date : 01/10/2008
End date : 01/10/2008
Hour : 20:30 to 22:30
Salle des Mariages

Conseil municipal

 

Séance du 30 septembre 2008

 
 
ORDRE DU JOUR
 

A - ADOPTION DES PROCES VERBAUX

-        Séance du 27 juin 2008.

 

B - COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DONNEE AU MAIRE DANS LE CADRE DE L’ARTICLE 2122-27 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES :

 
I - MARCHES ADAPTES
 
II – ARRETES MUNICIPAUX

Ouverture de crédit de trésorerie

 

III - INFORMATIONS DIVERSES :

Descriptif des rémunérations et des frais et honoraires judiciaires versés depuis 2001.

Taux de cotisation du versement transport passant de 1 % à 1,8 %

SDIS – contribution du Conseil Général
SOCORAM – Rétrocession des parcelles à la ville
-----------
 

I – AFFAIRES FINANCIERES ET ECONOMIQUES

 

1.1. – Décision modificative n° 2 – approbation – exercice 2008

 

1.2. – Dissolution de la ZAC Excellence 2000

 

1.3. – Indemnité de conseil – receveur municipal

 

1.4. - Subventions accordées à diverses associations ou groupements divers — exercice 2008

 
1.5. - Course pédestre 2008 
 
1.6. - Fixation des tarifs des vacances scolaires
 

1.7. - Fixation du tarif pour la location du Dojo de Karaté les 17 et 18 avril 2009 (sur proposition de la commission « sport Â»

 

1.8 - Aide à une sportive de haut-niveau – Mademoiselle Pauline MOREL

 

1.9 – Participation apportée à une championne du monde de karaté - Mademoiselle COLIN Marion

 

1.10. - Location d’un local commercial 14 avenue de la République- cession de bail

 

1.11. - Mise a disposition gratuite de l’ogive le 21 février 2009 – « soirée musicale dansante avec gala Â» par l’Office Culturel Chevignois en co-réalisation avec Chevigny Renouveau

 

1.12. – C.A.F. - Convention d’objectif et de financement – prestation de service unique – accueil des enfants de 0 à 4 ans – signature d’une nouvelle convention

 

1.13 – Jumelage – montant de la participation aux frais de transport collectif à BOBENHEIM-ROXHEIM

 

1.14 – Prise en charge par la commune d’une contravention relevée à l’encontre de la directrice du Centre de Loisirs

 

1.15 – Réforme de véhicules – retrait de l’inventaire

 
 
 

II - PERSONNEL MUNICIPAL

 

2.1. – Organisation de la journée de solidarité dans la fonction publique territoriale

 

2.2. – Création d’un emploi d’attaché principal à compter du 1er janvier 2009

 
III – ENSEIGNEMENT
 

3.1. –Modification des heures d’entrée et de sortie des écoles maternelles et élémentaires sises sur la ville de CHEVIGNY SAINT SAUVEUR, à compter de la rentrée scolaire 2008

 

3.2. – Mise en place par la commune d’un service minimum d’accueil pour les élèves du premier degré en cas de grève (SMA)

 
IV – URBANISME ET TRAVAUX
 

4.1. - Piscine municipale – installation solaire - demandes de subvention auprès du Conseil Régional et de l’ADEME

 

4.2. – GRAND DIJON – mise en place d’une charte de désherbage

 
4.3. - Indemnités SPIE EST
 

4.4. - Acquisition des parcelles cadastrées ZB n°63 et 68 appartenant à Monsieur SALOMON

 

4.5. - Cession de la parcelle cadastrée AM n°335 à Monsieur AVENIA

 

4.6. - Zone 6 NA - demande de réservation d’emplacement par le S.D.I.S de Côte d’Or

 

4.7. - Zone 6 NA - demande de réservation d’emplacement par un Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes

 

4.8. - Echange de parcelles correspondant à la voirie entre la commune et la S.C.C.C « Les Villas-Saint-Sauveur Â».

 

4.9. - Echange de parcelles entre la commune et Monsieur ARBELSKI

 

V - AFFAIRES GENERALES

 

5.1. –Bilan des établissements publics de coopération intercommunale (E.P.C.I.) auxquels adhère la commune – COMADI

 

5.2. - Bilan des établissements publics de coopération intercommunale (E.P.C.I.) auxquels adhère la commune - Syndicat intercommunal d'électrification et de réseaux téléphoniques de PLOMBIERES LES DIJON

 

5.3. – Syndicat Intercommunal d’Entretien et d’Aménagement de la Norges – modification statutaires - changement de siège social

 

VI - QUESTIONS DIVERSES

 

Point sur la rentrée scolaire.

 
Salle des Mariages
Directions
Adress  :   10 Avenue de la République, 21800 Chevigny-Saint-Sauveur,

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