Conseil municipal
Séance du 30 septembre 2008
A - ADOPTION DES PROCES VERBAUX
- Séance du 27 juin 2008.
B - COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DONNEE AU MAIRE DANS LE CADRE DE L’ARTICLE 2122-27 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES :
Ouverture de crédit de trésorerie
III - INFORMATIONS DIVERSES :
Descriptif des rémunérations et des frais et honoraires judiciaires versés depuis 2001.
Taux de cotisation du versement transport passant de 1 % Ã 1,8 %
I – AFFAIRES FINANCIERES ET ECONOMIQUES
1.1. – Décision modificative n° 2 – approbation – exercice 2008
1.2. – Dissolution de la ZAC Excellence 2000
1.3. – Indemnité de conseil – receveur municipal
1.4. - Subventions accordées à diverses associations ou groupements divers — exercice 2008
1.7. - Fixation du tarif pour la location du Dojo de Karaté les 17 et 18 avril 2009 (sur proposition de la commission « sport »
1.8 - Aide à une sportive de haut-niveau – Mademoiselle Pauline MOREL
1.9 – Participation apportée à une championne du monde de karaté - Mademoiselle COLIN Marion
1.10. - Location d’un local commercial 14 avenue de la République- cession de bail
1.11. - Mise a disposition gratuite de l’ogive le 21 février 2009 – « soirée musicale dansante avec gala » par l’Office Culturel Chevignois en co-réalisation avec Chevigny Renouveau
1.12. – C.A.F. - Convention d’objectif et de financement – prestation de service unique – accueil des enfants de 0 à 4 ans – signature d’une nouvelle convention
1.13 – Jumelage – montant de la participation aux frais de transport collectif à BOBENHEIM-ROXHEIM
1.14 – Prise en charge par la commune d’une contravention relevée à l’encontre de la directrice du Centre de Loisirs
1.15 – Réforme de véhicules – retrait de l’inventaire
II - PERSONNEL MUNICIPAL
2.1. – Organisation de la journée de solidarité dans la fonction publique territoriale
2.2. – Création d’un emploi d’attaché principal à compter du 1er janvier 2009
3.1. –Modification des heures d’entrée et de sortie des écoles maternelles et élémentaires sises sur la ville de CHEVIGNY SAINT SAUVEUR, à compter de la rentrée scolaire 2008
3.2. – Mise en place par la commune d’un service minimum d’accueil pour les élèves du premier degré en cas de grève (SMA)
4.1. - Piscine municipale – installation solaire - demandes de subvention auprès du Conseil Régional et de l’ADEME
4.2. – GRAND DIJON – mise en place d’une charte de désherbage
4.4. - Acquisition des parcelles cadastrées ZB n°63 et 68 appartenant à Monsieur SALOMON
4.5. - Cession de la parcelle cadastrée AM n°335 à Monsieur AVENIA
4.6. - Zone 6 NA - demande de réservation d’emplacement par le S.D.I.S de Côte d’Or
4.7. - Zone 6 NA - demande de réservation d’emplacement par un Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes
4.8. - Echange de parcelles correspondant à la voirie entre la commune et la S.C.C.C « Les Villas-Saint-Sauveur ».
4.9. - Echange de parcelles entre la commune et Monsieur ARBELSKI
V - AFFAIRES GENERALES
5.1. –Bilan des établissements publics de coopération intercommunale (E.P.C.I.) auxquels adhère la commune – COMADI
5.2. - Bilan des établissements publics de coopération intercommunale (E.P.C.I.) auxquels adhère la commune - Syndicat intercommunal d'électrification et de réseaux téléphoniques de PLOMBIERES LES DIJON
5.3. – Syndicat Intercommunal d’Entretien et d’Aménagement de la Norges – modification statutaires - changement de siège social
VI - QUESTIONS DIVERSES
Point sur la rentrée scolaire.
Aujourd'hui | 29 | |
Hier | 771 | |
Cette sermaine | 1526 | |
Ce mois-ci | 4829 | |
Total | 765366 |