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Conseil Municipal de mars 2013

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Conseil Municipal de mars 2013
Date : 26/03/2013
Heure : 20:30
Conseil Municipal
Salle des Mariages

Conseil Municipal de mars 2013

Le prochain conseil municipal se tiendra mardi 26 mars à 20h30 dans la salle des mariages.

A l'ordre du jour : Approbation des Comptes de Gestion, Comptes Administratifs, du Budget Primitif. Vote des 3 taxes communales pour l'exercice 2013. Modification du tableau des effectifs du Personnel Municipal. Mise en place de la réforme des rythmes scolaires pour la rentrée 2013. Demandes de subventions. Attribution de subventions. Vente des terrains dans la ZAC des Terres Rousses...

Lire l'ordre du jour

Salle des Mariages
Itinéraire
Adresse  :   10 Avenue de la République, 21800 Chevigny-Saint-Sauveur,

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