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Sous les projecteurs

Que coûte la protection fonctionnelle du maire ?

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Le maire de Chevigny-Saint-Sauveur a décidé d’attaquer un blogueur pour diffamation sur "personne...
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Conseil Municipal du 8/10/2016 - Déclaration lors de la demande de protection fonctionnelle du Maire de Chevigny-Saint-Sauveur

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On touche le fond... Hier matin, lors d'un conseil municipal extraordinaire, la protection...
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La demande de protection fonctionnelle de Michel Rotger, maire de Chevigny-Saint-Sauveur, différée

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Ce mardi 27 septembre 2016, le conseil municipal de Chevigny-Saint-Sauveur devait examiner une...
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Demande de démission du Maire - Conseil Municipal du 5 juillet 2016

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Déclaration de Louis Legrand pour demander la démission du maire suite à sa condamnation. -...
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Clos en Mont Vaux : la commune condamnée aux dépens

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Pour mémoire, un investisseur privé voulait faire une opération immobilière avenue de l'Egalité....
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Clos en Mont Vaux : la mairie recule devant la justice.

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Le 22 mai 2012, l’opposition de Chevigny-Saint-Sauveur claquait la porte du Conseil Municipal en...
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Un Conseil Municipal extraordinaire le 4 octobre 2012 consacré au Clos en Mont Vaux

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Le Clos en Mont Vaux seul point à l'ordre du jour : " Suite au recours en excès de pouvoir exercé...
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